Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL CAFFET
CAFFET & CIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3926735
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
PASCAL CAFFET de CAFFET & CIE

Présentation de la marque PASCAL CAFFET

Déposée le 13 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFFET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASCAL CAFFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFFET & CIE domicilié(e) 2 rue de la Monnaie - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 283 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque PASCAL CAFFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL CAFFET est expirée depuis le 13 juin 2022.

CAFFET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : ASSUREMENT GOURMAND BY PASCAL CAFFET , CHOCOTARTINE , CHOCOTARTINE PASCAL CAFFET , PASCAL CAFFET , Troyes p'tits chats , CHOCOPRALINE PASCAL CAFFET , SANS DOUTE LES MEILLEURS PRALINES DU MONDE , ASSUREMENT GOURMAND BY PASCAL CAFFET , PASCAL CAFFET , CHOCOTARTINE


CAFFET & CIE, société par actions simplifiée - 2 rue de la Monnaie - 10000 - TROYES - France - SIREN 950283374


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; alphabets (matériel d'enseignement), journaux, brochures, périodiques, magazines, cartes routières, cartes géographiques, guides touristiques, fascicules, revues, manuels, livres, marques pour livres, signets, livrets, imprimés, affiches, agendas, répertoires, cartes de menus, albums, almanachs, calendriers, éphémérides, catalogues, photographies, supports pour photographies, fiches cartonnées, carnets et cahiers, cartes de voeux, faire-parts, cartes postales, caractères (chiffres et lettres), crayons et stylos, images, enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; ventes aux enchères ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de marketing ; services de mercatique ; gestion administrative d'un réseau de franchise ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; vente au détail, y compris par Internet, de produits alimentaires, en particulier pâtisserie, confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets), chocolat et tous produits à base de chocolat ;

Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques ; transmission de données par terminaux informatiques ; transmission électronique de données ; transmission de données sur réseaux téléphoniques, informatiques ou télématiques ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ; services de messageries électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision (y compris par terminaux d'ordinateurs et téléphonie mobile), émissions radiophoniques et télévisées ou sur le réseau Internet ou sur des réseaux de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Services d'enseignement, de formation, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de collections thématiques et d'illustrations ; prêt de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; cours de cuisine, cours de pâtisserie, cours de chocolaterie (ateliers) ; organisation de concours en matière de cuisine, pâtisserie et chocolaterie ; services de publication de livres, de collections thématiques et de revues, y compris publication en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; divertissements (jeux) en ligne.